ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION ET OBJET 

Les présentes conditions générales de vente à distance (ci-après « CGV ») régissent la relation contractuelle entre d’une part, le restaurant Le Bar à sushi Izumi représenté par JB MOGADOR, sarl au capital de 4000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le n°504468653 dont le siège social est situé 119 bis rue Cardinet 75017 PARIS, et, d’autre part, chaque client (ci-après le ou les « Client(s) ») passant commande par téléphone ou via le site https://www.lebarasushi.meilleursrestaurantsjaponais.com. 

Le fait de passer commande vaut acceptation sans réserve des présentes CGV par le Client, à l’exclusion de toute autre condition, sauf accord préalable écrit de la part de JB MOGADOR. JB MOGADOR se réserve le droit d'adapter ou de modifier les présentes CGV à tout moment sans préavis. Ces modifications sont applicables et opposables au Client à compter de leur mise en ligne et s’appliquent à toute commande postérieure. La version des CGV applicable au moment où la commande est passée est disponible sur le site Internet. 

ARTICLE 2 – ZONES DE LIVRAISON 

Le Client commandant par téléphone ou via le Site Internet https://www.lebarasushi.meilleursrestaurantsjaponais.com et qui souhaite être livré doit fournir une adresse de livraison valide située dans la zone de livraison du restaurant. Commande en livraison à domicile : A ce jour, seules certaines zones géographiques sont desservies. Si l’adresse indiquée n’est pas desservie, le Client en est informé avant la validation de la commande. Commande à emporter : Le Bar à sushi Izumi propose un service de retrait des commandes à emporter. 

ARTICLE 3 – COMMANDE 

3.1 Inscription au Site Internet https://www.lebarasushi.meilleursrestaurantsjaponais.com (uniquement pour les commandes en ligne) La prise de commande via le Site Internet https://www.lebarasushi.meilleursrestaurantsjaponais.com suppose une inscription préalable en vue de la création d'un compte client JB MOGADOR. Pour s’inscrire, le Client doit cliquer sur le bouton « MON COMPTE ». Lors de l’inscription sur le Site Internet https://www.lebarasushi.meilleursrestaurantsjaponais.com, le Client choisit un identifiant associé à une adresse de courrier électronique valide et un mot de passe. Il s’engage à garder ces informations strictement confidentielles et à ne pas les communiquer à des tiers, afin d'éviter autant que possible tout risque d'intrusion dans son compte client. JB MOGADOR ne pourra être tenue responsable d’aucune utilisation non autorisée du compte client par un tiers qui aurait eu accès à l’identifiant et au mot de passe correspondant, sans faute de la part de JB MOGADOR, et notamment si l’identifiant et le mot de passe ont été communiqués à un tiers par le Client ou en raison de sa négligence. Le Client précise également ses Nom, Prénom et Civilité et doit obligatoirement renseigner son numéro de téléphone et son adresse e-mail. Une fois l’inscription effectuée, un e-mail de confirmation de création de compte sera envoyé au Client à l'adresse de courrier électronique renseignée. En retournant à la page d’accueil, le Client dispose de la faculté de consulter la carte JB MOGADOR et de choisir les plats et les menus de son choix. 

3.2 Connexion au Site https://www.lebarasushi.meilleursrestaurantsjaponais.com 

Avant chaque prise de commande ou après avoir validé son panier, le Client se connecte au site https://www.lebarasushi.meilleursrestaurantsjaponais.com en cliquant sur les liens « MON COMPTE » figurant sur la page d'accueil ou « COMMANDER » figurant sur la page de validation de commande. 

En cas de perte ou d'oubli du mot de passe, le Client a la possibilité de réinitialiser ce dernier et d'en choisir un nouveau en cliquant sur le lien « MOT DE PASSE OUBLIÉ » et en saisissant son adresse électronique. Le Client recevra alors un e-mail à l'adresse électronique indiquée, si elle est reconnue, lui permettant de réinitialiser son mot de passe. 

3.3 Processus de passation de commande en ligne 

Pour commander, le Client commence par sélectionner le mode de mise à disposition de la commande en cliquant soit sur le bouton « Livraison », soit sur le bouton « A emporter ». 

En mode livraison, le Client saisit son adresse de livraison dans le champ qui s’affiche alors, un système d’auto-complétion permet de saisir l’adresse rapidement et de vérifier la validité de celle-ci. Si le Client est déjà connecté à son compte, son adresse de livraison par défaut sera pré-saisie. En mode “À emporter”, le Client sélectionne la date et l’heure à laquelle il souhaite retirer sa commande. 

Le service de livraison à domicile est soumis à un minimum de commande de 50 €. Si le client tente de valider sa commande sans avoir atteint ce minimum, la commande ne pourra pas s’effectuer. 

Le Client sélectionne le ou les produits qu'il souhaite commander et confirme en cliquant sur le bouton « Panier » sous chaque vignette produit. (ci-après les « produits »). Concernant certains produits composés, un choix de condiments ou d’options peut être proposé après avoir cliqué sur le bouton « Panier ». 

Le panier figure dans un bandeau à droite de l’écran et récapitule les produits

mis dans le panier, ainsi que leur quantité et le montant total de la commande. Le Client peut modifier la quantité de chaque produit en cliquant sur le chiffre indiquant la quantité, ou le retirer du panier. 

Le client ne peut modifier les options (“Livraison” ou “À emporter”), ou son adresse de livraison dans le cas de la livraison à domicile, une fois le panier en cours de composition. 

Une fois la composition du panier terminée, le Client le valide en cliquant sur le bouton « COMMANDER ». 

Le Client peut indiquer selon son souhait des produits suggérés qui lui sont éventuellement proposés après validation du panier. 

Le Client vérifie les informations relatives à la livraison ou au retrait de la commande. Dans le cas de la Livraison, il peut ajouter un commentaire de son choix destiné au livreur (précisions concernant l’adresse, indications particulières...). Le client doit impérativement préciser toute information susceptible de permettre au livreur d’apporter la commande dans les meilleures conditions et les meilleurs délais. 

JB MOGADOR ne pourra être tenue responsable en cas d'impossibilité de livraison due à des renseignements erronés ou incomplets. 

Le Client peut indiquer selon son souhait des accompagnements ou des accessoires supplémentaires. 

Le client indique son mode de paiement. Les modes de paiements acceptés sont à la date des présentes conditions : paiement par carte de crédit en ligne. 

Une fois tous ses choix effectués et les informations de paiement renseignées, le Client peut ensuite valider sa commande en cliquant sur le bouton « PAYER ». 

Le Client qui ne se serait pas encore connecté à son compte utilisateur devra le faire à ce moment pour finaliser sa commande. 

En cas de paiement par carte de crédit en ligne, le client est invité à saisir ses informations de carte bancaire sur le formulaire prévu à cet effet et les valider. Un message confirme au Client l’enregistrement de sa commande. Le Client reçoit enfin un email confirmant sa commande à l’adresse email indiquée dans son espace client. 

La commande de produits n'est définitivement confirmée et n'engage JB MOGADOR qu'à réception de ce courrier électronique par le Client. Le Client est donc invité à s’assurer de sa réception et à contacter le service client par téléphone en cas de difficulté. 

3.4 Indisponibilité des Produits 

Les produits présentés sur la carte du site le sont sous réserve des stocks disponibles. En cas d'épuisement des stocks, le restaurant préviendra le Client par téléphone ou par email pour lui proposer soit d'opter pour un autre produit, soit procéder au remboursement du produit manquant. 

ARTICLE 5 – LIVRAISON ET RETRAIT EN RESTAURANT

La livraison de la commande interviendra à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande. Toutes les livraisons sont effectuées dans les délais indiqués lors de la commande. Le Client accepte la livraison des Produits selon le délai et le lieu de livraison convenus. Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à dédommagement. Si le Client n’est pas présent pour réceptionner la livraison des produits commandés à l’adresse indiquée lors de la commande celle-ci sera remportée et JB MOGADOR ne remboursera pas le prix de la commande et facturera au Client la totalité de la somme. En cas de choix de retrait de la commande en restaurant, celle-ci sera disponible à l’heure indiquée lors de la commande. En cas de retard de la mise à disposition, le restaurant prendra contact par téléphone avec le Client. 

ARTICLE 6 – DROIT DE RÉTRACTATION

Le droit de rétractation ne s’applique pas pour les produits périssables. Par conséquent, le Client ne dispose d’aucun droit de rétractation et ne peut revenir sur sa commande lorsqu’elle a été enregistrée par JB MOGADOR. 

ARTICLE 7 – PRIX

Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la commande du Client, tels qu’affichés sur le Site Internet https://www.lebarasushi.meilleursrestaurantsjaponais.com et dans les catalogues JB MOGADOR. Les prix peuvent être modifiés sans préavis, le Client sera informé des prix exacts à régler avant de payer sa commande. Ils sont exprimés en euros toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur les prix des Produits. 

ARTICLE 8 – PAIEMENT

Les commandes sont payables par carte bancaire directement sur le Site Internet https://www.lebarasushi.meilleursrestaurantsjaponais.com. 

Les commandes doivent être payées en intégralité. Aucune déduction de remises ou de bons de réductions que le Client n’aurait pas mentionnés lors de sa commande n’est possible. Une compensation n’est possible que dans le cas d’un avoir approuvé par JB MOGADOR et inscrit sur le compte du Client à la date de paiement. JB MOGADOR ne sera pas tenue de remettre les produits commandés par le Client si celui-ci ne paye pas le montant total de la commande. 

Si le Client est un professionnel, en cas de retard de paiement, il sera fait application d’intérêts de retard à un taux égal à trois fois le taux d’intérêt légal jusqu’au jour du règlement définitif. En outre, JB MOGADOR aura droit à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de quarante (40) euros. Les pénalités de retard et ce montant forfaitaire sont exigibles automatiquement sans qu’un rappel soit nécessaire. 

ARTICLE 9 – GARANTIES

JB MOGADOR s’engage à ce que les Produits livrés soient conformes à la commande enregistrée. En cas de produit manquant, le Client devra informer JB MOGADOR lors de la livraison ou du retrait en restaurant, à défaut de quoi aucune réclamation ne sera acceptée. En cas de produit non-conforme, le Client devra informer JB MOGADOR dans un délai raisonnable et au plus tard dans les 48 heures à compter de la livraison ou de la mise à disposition en restaurant et pourra demander le remplacement des produits ou le remboursement de leur prix. Les dispositions légales relatives à la garantie due en cas de vices cachés (article 1641 et suivants du Code civil) et à la garantie de conformité (articles L. 211-4 et suivants du Code de la consommation) s'appliquent et sont reproduits ci-après : Article 1641 du Code civil Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. Article 1648 alinéa 1 du Code civil L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Article L. 211- 4 du Code de la consommation (uniquement pour le Client ayant la qualité de consommateur) Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. Article L. 211- 5 du Code de la consommation (uniquement pour le Client ayant la qualité de consommateur) Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1º Être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : – correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle; – présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage; 2º Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. Article L. 211- 12 du Code de la consommation (uniquement pour le Client ayant la qualité de consommateur) L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. 

ARTICLE 10 – RESPONSABILITE 

La responsabilité de JB MOGADOR ne saurait être engagée en cas d’inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure, la présence de virus informatiques, l’utilisation frauduleuse de la carte bancaire, etc. 

ARTICLE 11 – CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES – PROPRIETE INTELLECTUELLE 

JB MOGADOR met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web. Les conditions de traitement des données personnelles du Client, saisies et enregistrées lors de la commande sont précisées dans les Mentions légales et Conditions Générales d'Utilisation (CGU) du Site Internet https://www.lebarasushi.meilleursrestaurantsjaponais.com qui ont valeur contractuelle et sont consultables sur le lien suivant : ci-dessous. Tous les éléments du Site Internet https://www.lebarasushi.meilleursrestaurantsjaponais.com, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et le Client reconnaît que ces droits sont la propriété exclusive de JB MOGADOR ou de ses fournisseurs. 

ARTICLE 12 – SERVICE APRÈS-VENTE

Pour toute question relative à l’exécution du contrat, le Client peut contacter JB MOGADOR au numéro suivant : 01 45 22 43 55 (coût d'un appel local). 

ARTICLE 13 – DROIT APPLICABLE ET RÉSOLUTION DES LITIGES

Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tous les litiges auxquels les présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun. En cas de litige avec des Clients professionnels le Tribunal de commerce de Paris sera seul compétent.

MENTIONS LÉGALES ET CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

I. IDENTIFICATION

JB MOGADOR sarl au capital de 4000 € immatriculée au RCS de Paris sous le n°504468653 dont le siège social est situé 119 bis rue Cardinet 75017 PARIS. Tél. : 01 45 22 43 55 (coût d'un appel local) Directeur de la publication : Patrick Duval en sa qualité de Président 

II. REALISATION ET HEBERGEMENT

Le site www. https://www.lebarasushi.meilleursrestaurantsjaponais.com est hébergé par la société Synalabs, 103 Rue Réaumur, 75002 Paris France. Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Le fait d'accéder et de naviguer sur le présent site constitue de la part de l'internaute une acceptation sans réserve des précisions mentionnées dans les articles suivants : 

III. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

JB MOGADOR est titulaire du nom de domaine https://www.lebarasushi.meilleursrestaurantsjaponais.com. Le présent site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les logos sont la propriété de JB MOGADOR. La structure générale, ainsi que les codes sources, textes, illustrations animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété de JB MOGADOR. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de JB MOGADOR est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les marques de JB MOGADOR ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de JB MOGADOR est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. La création de liens hypertextes vers le site https://www.lebarasushi.meilleursrestaurantsjaponais.com doit faire l’objet d’une autorisation préalable de JB MOGADOR. 

IV. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Les informations personnelles (identifiant, mot de passe, nom, prénom, adresses e-mail et postales, numéros de téléphone) communiquées à JB MOGADOR sont uniquement utilisées pour le traitement de la commande en ligne dans le cadre de la livraison à domicile, par JB MOGADOR seule responsable de la collecte et du traitement des données, et à des fins de communication et de publicité à l’usage exclusif de JB MOGADOR. Aucune de ces informations ne sera cédée à des tiers. Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web fera l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) Chaque internaute dispose d'un droit d'accès, d'un droit de rectification, de compléter, de mettre à jour, de verrouiller, de s'opposer ou d'effacer les données à caractère personnel le concernant. Pour exercer ces droits, l'internaute peut contacter par courrier électronique à l'adresse suivante lebarasushi@gmail.com 

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le présent site un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l'identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le présent site. 

V. GESTION DES COOKIES

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le Site. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer l’Utilisateur de la présence de cookies. Ce dernier peut les refuser de la manière suivante : Google Chrome : 1. Cliquez sur l'icône ayant la forme de trois points verticaux. 2. Paramètres. 3. Options avancées. 4. Paramètres de contenu 5. Cookies / Cookies et autres données. Firefox : 1. Outils 2. Options 3. Vie privée 4. Cookies Opera : 1. Outils 2. Préférences 3. Onglet "Avancé" 4. Rubrique "Cookies" 5. Cliquer sur "Gérer les cookies" Internet Explorer : 1. Outils 2. Options internet 3. Supprimer les cookies Safari : 1. Cliquer sur Safari. 2. Cliquer sur Réinitialiser Safari 3. Cocher la case Vider le cache 4. Cocher la case Supprimer les cookies Depuis une ordonnance du 24 août 2011, l’information doit être préalable au dépôt du cookie et le consentement de l’utilisateur doit être obtenu par un acte positif de sa part. Il existe toutefois une exception pour les cookies qui ont « pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique », ou qui sont « strictement nécessaires à la fourniture d'un service de communication en ligne à la demande expresse de l'utilisateur ». Ainsi, par exemple, les cookies suivants ne sont pas concernés par ces règles d’information et de consentement préalable : - les cookies qui sont utilisés comme "panier d’achat" sur un site marchand ; - les cookies de "session utilisateur" (Session ID) permettant de lier les actions d’un utilisateur lorsque cela est nécessaire pour lui fournir le service qu’il demande ; - les cookies qui ont pour unique finalité de contribuer à la sécurité du service demandé par l’utilisateur ; - les cookies permettant d’enregistrer la langue parlée par l’utilisateur (pour les sites traduits en plusieurs langues) ou autres préférences nécessaires à la fourniture du service demandé ; - les cookies flash contenant des éléments strictement nécessaires pour faire fonctionner un lecteur de média (audio ou vidéo), correspondant à un contenu demandé par l’utilisateur. Si le site contient d’autres types de cookies que ceux mentionnés plus haut, il conviendra d’insérer sur le site internet, une information de l’utilisateur de la finalité du cookie (ex : publicité), puis de lui demander s’il accepte qu’un cookie soit installé sur son ordinateur en lui précisant qu’il pourra retirer à tout moment son consentement. Exemples : - une bannière en haut d’une page web ; - une zone de demande de consentement en surimpression sur la page ; - des cases à cocher lors de l’inscription à un service en ligne. 

VI. RESPONSABILITÉ

JB MOGADOR s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le présent site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis son contenu. JB MOGADOR rappelle que les photos publiées sur le présent site sont à titre d'information et ne sont pas contractuelles. De même, JB MOGADOR ne saurait être tenue pour responsable de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le présent site ou de tous dommages résultant d'une intrusion informatique d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le présent site. JB MOGADOR ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d'Internet et attire l'attention des internautes sur l'existence d'éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.